Droit du numérique

DTMV Avocats a développé une forte expertise en droit du numérique, des technologies, de l’intelligence artificielle et de la data, afin de proposer un accompagnement stratégique complet dans ces domaines incontournables de la vie des entreprises.

Chez DTMV Avocats, nous combinons connaissance approfondie de la réglementation et des cas d’usage pour proposer un accompagnement de pointe, au plus près des parties prenantes.

Une équipe passionnée

Notre département droit du numérique est composé d’avocats passionnés par la technologie sous toutes ses formes. Nous conseillons une clientèle variée, allant des startups innovantes aux grandes entreprises multinationales, sur tous les aspects juridiques liés au numérique, y compris :

  • La compliance règlementaire nationale et européenne, notamment aux règlementations récentes de la décennie numérique (DSA, DMA, AI Act, Data Act)
  • La rédaction et la négociation des contrats informatiques/IT
  • La protection des données personnelles et la conformité au RGPD
  • La cybersécurité et la gestion des incidents de sécurité
  • La préservation et le respect des droits de propriété intellectuelle dans l’environnement numérique
  • Le commerce électronique et les questions réglementaires associées
  • Les litiges en matière de technologies de l’information

Une Approche Personnalisée 

Toute l’équipe de DTMV Avocats est engagée pour fournir des conseils juridiques pragmatiques, qui non seulement répondent aux besoins actuels de nos clients mais également à leurs demandes futures grâce à un suivi constant des évolutions législatives et technologiques. 

Nous travaillons en étroite collaboration avec chacun de nos clients pour développer des stratégies robustes qui protègent leurs intérêts tout en favorisant leur croissance dans le paysage numérique en constante évolution.

Une Collaboration Interdisciplinaire – l’accompagnement de bout en bout

Le droit du numérique ne s’opère pas en silo. Pour cette raison, notre équipe collabore étroitement avec l’ensemble des départements du cabinet, et notamment avec les départements droit des sociétés, droit de la propriété intellectuelle, et droit du travail, pour offrir une gamme complète de services juridiques adaptés aux besoins spécifiques de l’ère numérique. 

Cette approche interdisciplinaire nous permet d’accompagner nos clients de bout en bout dans leur stratégie.

Engagés à Votre Service

Pour garantir un niveau d’expertise très élevé et rester à la pointe des questions juridiques, éthiques et techniques dans le domaine numérique, DTMV Avocats collabore étroitement avec des organisations de premier plan dédiées à la réflexion sur les technologies. Ces collaborations nous permettent de bénéficier de recherches de pointe, de formations continues, et d’un échange de connaissances enrichissant avec les plus grands leaders mondiaux dans ce domaine sur les enjeux éthiques émergents dans le numérique. En intégrant ces principes éthiques à notre pratique, nous aidons nos clients à naviguer non seulement dans le cadre juridique mais aussi à opérer de manière responsable dans l’écosystème numérique, renforçant ainsi leur réputation et leur conformité.

Notre engagement envers l’excellence, notre passion pour la technologie, et notre approche personnalisée sont les piliers de notre réussite et de celle de nos clients dans le secteur numérique.

Vos interlocuteurs privilégiés

Grimaud VALAT

Avocat associé

Eleonore Gaspar

Eléonore GASPAR

Avocat associé

Arnaud VANBREMEERSCH

Avocat associé

Nous contacter

Nous rejoindre