Eleonore Gaspar

Eléonore GASPAR Avocat associé

Communiqué et Vie du Cabinet 14.05.20

Journée d’actualité CEIPI : point sur la jurisprudence européenne

Web Conférence CEIPI – La journée d’actualité du Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle

Journée d’actualité, dédiée à la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle, organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation ». Cette journée, sous la direction scientifique de Mme Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI, M. Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI et M. Yann Basire, Maître de conférences et Directeur général du CEIPI, s’est déroulée en ligne sur internet le 14 May 2020 de 9h15 à 12h30 et le 15 May 2020 de 9h30 à 12h30.

→ Regarder la conférence : lien vers la vidéo

Eleonore Gaspar

Eléonore GASPAR Avocat associé

Communiqué et Vie du Cabinet 21.04.20

Conférence CEIPI et COMPI : le ‘nouveau’ droit des marques en France

21, 23, 28 & 30 Avril 2020 – Webconférence CEIPI

Le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg a organisé, en partenariat avec la Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle (COMPI) du Barreau de Paris, une conférence sur le thème « Le ‘nouveau’ droit des marques en France ». Eléonore Gaspar est intervenue sur le thème « Les moyens de défense – le rôle de l’usage », lors de la 4ème session du colloque consacrée à « la réforme des procédures ».

Programme

 

Eleonore Gaspar

Eléonore GASPAR Avocat associé

Communiqué et Vie du Cabinet 26.02.20

Colloque au Canada : Le droit d’auteur contractuel européen vu de la France

Colloque organisé par le CPPI, l’AFPI et l’ALAI à Montréal

Organisé le 26 février 2020 par le Centre des politiques en propriété intellectuelle (CPPI), l’association Francophone des praticiens en propriété intellectuelle (AFP) et l’Association Francophone de la Propriété Intellectuelle en partenariat avec l’ALAI Canada, le colloque a réuni de nombreux praticiens européens et canadiens pour analyser les nouveautés en matière de marques et de droit d’auteur en Europe et au Canada.

Eléonore Gaspar intervenait sur le sujet « Le droit d’auteur contractuel européen : quel regard du point de vue français ? »

Communiqué et Vie du Cabinet 10.02.20

Les perspectives de Transposition des Directives (UE) 2019/790 (Droit d’Auteur) et (UE) 2019/789 (Câble-Satellite

Colloque – Institut Stanislas de Boufflers

La Commission « Droit d’auteur » de l’Institut Stanislas de Boufflers a présenté ses propositions de transposition des directives (UE) 2019/790 (droit d’auteur) et (UE) 2019/789 (câble-satellite) au Palais du Luxembourg.

Julien Grosslerner intervenait sur la Transposition de la « Directive Câble et Satellite 2 : Transmission en ligne, retransmission et injection directe »

→  Programme

 

Thierry MOLLET-VIÉVILLE Avocat associé

Articles et publications 01.12.19

De la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d’évaluation de l’activité inventive en France et en Europe

Actes du colloque de l’AAPI, la CNCPI et l’IRPI – Collection Actes de colloque, Tome 48, – Éditions IRPI

Les éditions de l’IRPI – Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (Paris) reviennent sur le colloque de juin 2018 sur l’activité inventive avec une nouvelle publication « De la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d’évaluation de l’activité inventive en France et en Europe : bilan et perspectives »- Actes du colloque de l’AAPI de la CNCPI – Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle et de l’IRPI – Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (Paris).

Duclos, Thorne, Mollet-Viéville & Associés (DTMV) est heureux d’avoir contribué à cet ouvrage avec la rédaction d’un rappel historique sur « L’instauration du critère d’activité inventive en France » par Thierry Mollet-Viéville

→ En savoir plus : lien vers le catalogue

thomas-cuche-auteur

Thomas CUCHE Avocat associé

Communiqué et Vie du Cabinet 19.06.19

Colloque APEB, AAPI : la nullité du brevet fondée sur l’insuffisance de description

Colloque APEB/AAPI – la maison du Barreau

Colloque organisé par l’AAPI en collaboration avec l’APEB sur le thème « La nullité du brevet fondée sur l’insuffisance de description ou l’extension de sa portée et l’interprétation des revendications ». Le colloque a eu lieu à la maison du Barreau entre 14.00h et 19.00h

Les grands thèmes abordés :

  • Droit comparé européen : pratique de l’OEB- Division d’opposition
  • Droit comparé européen : pratique des juridictions nationales
  • La pratique des juridictions françaises

Thomas Cuche est intervenu sur quelques aspects de la jurisprudence française récente en matière d’insuffisance de description

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