DTMV Avocats des acteurs des industries culturelles, et en particulier dans les domaines de l’audiovisuel, du cinéma, de la presse, de l’édition et du jeu vidéo.
Par exemple, dans les secteurs de l’audiovisuel et du cinéma, DTMV Avocats intervient, en amont et en aval, à tous les stades d’un projet :
- Analyse des chaînes de droit,
- Acquisition des droits, notamment contrats de remake ou contrats de cession des droits d’adaptation audiovisuelle,
- Contrats de coproduction,
- Contrats d’auteurs,
- Problématiques liées au doublage,
- Problématiques liées à l’utilisation de l’intelligence artificielle,
- Questions de droit moral,
- Clearance du titre et du contenu des œuvres (droits de propriété intellectuelle, mais aussi vie privée ou droit à l’image par exemple),
- Produits dérivés
- Tout type de contentieux (exécution des contrats, contrefaçon par rapport à des œuvres antérieures ou à des marques, droit moral, musique, chronologie des médias etc).
DTMV Avocats s’attache à fournir des conseils juridiques pragmatiques en tenant compte des évolutions législatives et technologiques, qui s’inscrivent dans un univers nécessairement international.
